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Les rapports des conférences

Le Rapport de la conférence est le rapport des délibérations et séances tenues lors du principal événement de la Fondation, soit la conférence annuelle en fiscalité. Cette conférence, d'une durée de deux jours et demi, est tenue annuellement chaque novembre. Les conférences de la Fondation offrent une occasion unique aux spécialistes en fiscalité de tous les secteurs de la pratique de parfaire leurs connaissances sur certains aspects du système fiscal et d’échanger de l’information et des idées avec d’autres spécialistes en fiscalité des milieux professionnels, universitaires et de l’État. Les articles publiés dans le Rapport de la conférence documentent le matériel présenté à la conférence, mais aussi tiennent compte et bénéficient des discussions qui ont lieu parmi les auteurs lors de la conférence. La conférence est habituellement organisée afin d’inclure des sessions sur la jurisprudence récente, la politique fiscale, les développements législatifs et administratifs, l’impôt des sociétés, la fiscalité internationale et autres domaines de spécialisation.

La Fondation tient aussi plusieurs conférences régionales (en Colombie-Britannique, en Ontario, ainsi que dans les provinces des Prairies et de l'Atlantique) et des conférences exceptionnelles sur des sujets d'actualités touchant la politique fiscale ainsi que le politique économique publique.Une version non-éditée de ces conférences régionnales est disponible et, à l'occasion, sont également publiés les conférences exceptionnelles sur les sujets d'actualités.


Maintenant disponible!

Rapport de conférence 2012



Rapport de conférence régionales


2014-10-01 20:19:11