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Le message de la directrice exécutive


juin 2017


Bonjour à tous les membres de la FCF,

Ce message mensuel est légèrement différent de mes précédents. En ce début d’été, j’ai pensé vous donner un aperçu de ce qui se passe à la Fondation à cette période de l’année.

En plus de l’habituel calendrier chargé des publications (les bulletins, le rapport de la Conférence, la Revue fiscale canadienne et des livres tels que la cinquième édition à paraître de Taxation of Private Corporations), nous nous concentrons sur la saison des conférences de l’automne. À l’exception notable de la conférence fiscale des Prairies, qui se tient à la fin de mai (rétroaction très positive), nos principales conférences ont lieu à l’automne et culminent avec la Conférence annuelle à la fin de novembre.

Ce calendrier signifie qu’à partir du début de janvier, l’équipe de la Fondation et les bénévoles qui composent nos comités de conférences commencent à se réunir régulièrement pour recueillir des idées de sujets, développer un programme solide, trouver et recruter des conférenciers, examiner les documents soumis et prendre les mesures pour s’assurer que le soutien logistique nécessaire est en place. Entre janvier et juillet, les comités des différentes conférences (les Prairies, l’Atlantique, l’Ontario, la Colombie-Britannique et la Conférence annuelle) se rencontrent quatre fois, et une autre réunion est prévue plus tard, pour aider les conférenciers à se préparer.

Le rythme de planification et de préparation est rapide. Je trouve gratifiant, dans le cadre de ce processus, de rencontrer un si grand nombre de nos membres dévoués, qui sont passionnés de fiscalité et souhaitent partager leurs connaissances de ce domaine. Merci à tous ceux qui se sont offerts pour travailler à un comité cette année. J’aimerais aussi remercier les nombreux bénévoles qui agissent à titre de conférenciers et qui rédigent des articles. Vos contributions constitueront un ajout durable à la recherche en fiscalité canadienne grâce à leur publication et à leur inclusion dans TaxFind.

Comme me l’a révélé le processus de planification, les sujets de discussion ou de rédaction sont nombreux. Les changements étendus et substantiels touchant l’imposition des sociétés privées constituent un secteur notable de spéculation et d’interrogation. (Les membres qui se posent des questions à ce sujet ont envoyé de nombreux messages d’appréciation concernant l’information et le soutien qu’ils ont reçus lors des événements de la Fondation, échangeant des idées et explorant certaines questions avec leurs pairs.) À chacune des conférences de l’automne, nous prévoyons parler du très attendu livre blanc sur les sociétés privées qui a été mentionné dans le budget fédéral de 2017. Nous nous attendons à ce que ce document soit publié cet été ou au début de l’automne.

Nos membres s’intéressent également au volet international, particulièrement aux détails de la réforme fiscale américaine prévue et à son incidence sur le Canada. Le 7 juin, un autre développement international non négligeable est la signature par 76 pays, dont le Canada, de l’instrument multilatéral. Ces deux sujets importants seront abordés à la prochaine Conférence annuelle.

Comme je l’ai mentionné dans un message précédent, il y aura en 2018 un ajout à l’habituel calendrier d’événements de la Fondation avec le retour de la Corporate Management Tax Conference en juin. La planification pour cet événement est déjà commencée. Le thème de la technologie promet d’occuper beaucoup de place : l’âge numérique transforme rapidement l’assiette fiscale et l’approche relative à la planification, à la conformité et à la vérification, et ces changements touchent à leur tour les relations entre les fiscalistes, les contribuables et les administrations fiscales. L’exploration en profondeur de ces questions à la conférence de l’an prochain sera opportune et intéressante.

Dernière chose. Un des mandats les plus importants de la Fondation est de soutenir la recherche et l’avancement de la connaissance en fiscalité et en économie. Ce mandat est rempli, en partie, par la publication de livres et de monographies. Nous encourageons activement les propositions d’auteurs potentiels. Notre Comité de recherche de même que notre équipe de rédaction fourniront aux auteurs l’aide nécessaire pour raffiner leurs concepts. Si vous souhaitez contribuer de cette façon, veuillez faire parvenir une brève description de votre proposition au Comité de recherche, à l’équipe de rédaction ou à moi-même.

On se reparle en août.


 

Heather L. Evans
Directrice exécutive et chef de la direction