Le message de la
 directrice régionale


décembre 2017

 

Bonjour à tous les membres de la FCF,

Avec décembre arrive la fin de l’année, ce qui porte souvent à la réflexion. En rédigeant ce message, j’ai voulu situer 2017 dans son contexte, c’est pourquoi j’ai regardé ce que j’ai écrit il y a un an.

Mon message de décembre dernier faisait référence aux turbulences dans le milieu fiscal, tant au Canada que dans le monde, et je parlais du rythme et de la quantité des changements, ainsi que, dans bien des cas, de leur complexité. Parmi les exemples que je mentionnais, je retiens les modifications apportées au paragraphe 55(2), les changements fiscaux aux États-Unis, les développements mondiaux découlant des travaux de l’OCDE et les décisions de rectification alors récentes de la Cour suprême du Canada dans les arrêts Hôtels Fairmont Inc. et Groupe Jean Coutu (PJC) inc.

À la lumière de ce qui s’est passé au cours des 12 derniers mois, l’année 2016 semble désormais nettement moins chargée que l’année 2017. D’un point de vue fiscal, l’année 2017 a démarré en douceur, avec peu de mesures notables dans le budget fédéral. Mais ce calme n’a pas duré. Plusieurs événements importants ont marqué l’année. L’ARC a publié des directives sur la déclaration pays par pays, ainsi que des changements proposés au Programme des divulgations volontaires. En juin, le Canada et 67 autres pays sont devenus signataires et parties à la Convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices. Les États-Unis sont maintenant sur le point d’adopter une réforme de la fiscalité en profondeur qui aura des répercussions importantes pour le Canada. Et, bien sûr, les propositions relatives aux sociétés privées, annoncées par le ministère des Finances le 18 juillet dernier, ont rapidement dominé le discours fiscal au cours des mois suivants, ce qui a attiré l’attention des médias. Toutes les indications annoncent une année 2018 tout aussi mouvementée. Des propositions ont été promises pour le budget fédéral et nous pourrions voir une certaine réaction canadienne à la réforme fiscale américaine.

Le rythme s’est accéléré pour nous aussi à la Fondation, et nous comptons sur le soutien continu de la communauté fiscale en 2018. Je m’attends à ce que nous continuions d’organiser des événements ciblés au-delà de nos conférences annuelle et régionales traditionnelles – dans le cadre de notre engagement à fournir des renseignements opportuns sur l’évolution actuelle de la fiscalité. Les idées pour ces séances viennent souvent de vous, nos membres, alors continuez de nous en faire part.

L’activité des deux dernières années, loin d’être anormale, est peut-être le début d’une tendance. Si c’est le cas, j’espère que vous pourrez tous vous reposer et vous ressourcer pendant la période des Fêtes. Merci de votre soutien à la Fondation au cours de la dernière année. Je vous souhaite mes meilleurs vœux pour la saison.

On se reparle en 2018.

 

Heather L. Evans
Directrice exécutive et chef de la direction

 


août