Guide de rédaction et de présentation

Veuillez svp préparer vos textes pour une éventuelle publication dans la Revue, un chapitre de livre ou un rapport de conférence selon les lignes directrices suivantes :

  • Identification : S'assurer que le fichier comprend le titre de l’article ou du chapitre et le nom de l'auteur et son affiliation.

  • Précis : Tous les textes soumis pour publication doivent être accompagné d’un précis (précis détaillé dans le cas d'une soumission pour la Revue) faisant ressortir les conclusions.

  • Références à la littérature : Chaque auteur est responsable de fournir des citations et des références complètes et exactes. Toutes les références doivent être présentées conformément aux exigences de la Fondation (consulter à cet effet le Style Guide publié par la FCF, édition de 2011). En cas d'incertitude quant à l'information à fournir, il est conseillé de joindre au document soumis la page titre de l'ouvrage en question. Voici quelques exemples de références présentées conformément aux normes de la Fondation :

Loi : Loi de l'impôt sur le revenu, L.R.C. 1985, ch. 1 (5e suppl.), telle qu'elle a été modifiée.

Arrêt : Canada Trustco Mortgage Co. v. Canada, 2005 SCC 54.

Livre : Elie S. Roth, Tim Youdan, Chris Anderson, et Kim Brown, Canadian Taxation of Trusts (Toronto: Canadian Tax Foundation, 2016).

Article de Revue : Kevin Nightingale, « American Professionals in Canada », (2017), 65 :4, Canadian Tax Journal, 893-937, à la page 935.

Chroniques de la Revue: David G. Duff, « Tax Treaty Abuse and the Principal Purpose Test- Part I, “International Tax Planning feature (2018) 66:3, Canadian Tax Journal 619-77.

Article de la Conférence annuelle : Jeffrey Shafer et Daryl Boychuk, « Understanding the Competent Authority Process », dans Report of Proceedings of the Sixty-Eight Tax Conference, 2016 Conference Report (Toronto: Canadian Tax Foundation, 2017).

  • Graphiques : Si votre article ou chapitre contient des représentations graphiques de données (par exemple, des graphiques à bandes), s'assurer de fournir les graphiques et les valeurs des points de données dans des fichiers distincts.

Adresser toute demande de renseignements au sujet de la rédaction et des exigences de style et de format à Michael Gaughan, rédacteur (mgaughan@ctf.ca). Toute personne intéressée à publier est invitée à consulter "Author's Guide to References and Citations". Pour un compte-rendu plus complet des exigences de la Fondation en matière de style, voir le "Canadian Tax Foundation's Style Guide", 5e édition.