Le message de la directrice exécutive

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Mars 2019


Bonjour à tous les membres de la FCF,

Le premier trimestre de 2019 tire à sa fin et la Fondation a connu une période chargée. Ce temps de l’année est traditionnellement réservé aux questions opérationnelles internes et à la planification de nos cinq grandes conférences de plusieurs jours (la Conférence annuelle et les quatre conférences régionales). Cette année, en plus d’assumer ces tâches habituelles, nous avons donné trois conférences sur un large éventail de sujets.

À la fin de février, nous avons tenu la Corporate Management Tax Conference, dont le thème principal était la fiscalité et la technologie. Un éventail intéressant de conférenciers a abordé les incidences de la technologie sur l’assiette fiscale et sur les professions. Il est clair que l’innovation et le changement, qui sont depuis longtemps des facteurs clés dans la pratique de la fiscalité, continueront à stimuler la profession tout en lui posant des défis. C’était encourageant de voir autant de jeunes professionnels à la conférence (compréhensible, étant donné l’impact de la technologie sur leur carrière) et c’était intéressant d’entendre les commentaires de praticiens plus expérimentés. L’un de mes faits saillants personnels a été l’allocution de l’honorable Marshall Rothstein, qui a participé à une table ronde sur l’incidence de l’intelligence artificielle sur la formation professionnelle, sur la pratique du droit, sur la recherche et sur l’évolution de la jurisprudence fiscale.

Un symposium consacré aux 30 ans de la RGAE a eu lieu au début de mars. Nous avons été honorés qu’un si grand nombre de membres de la communauté fiscale – non seulement des praticiens, mais aussi des représentants de la magistrature, du gouvernement (les ministères des Finances et de la Justice et l’ARC) et de l’industrie – aient participé à cet événement, tant à titre de membres du panel que de membres du public. Les points de vue de ces éminents professionnels étaient des plus intéressants. Certains de ces participants ont également partagé, lors d’un souper la veille du symposium, leurs souvenirs personnels de l’adoption de la RGAE, du fonctionnement du Comité de la RGAE ou de leur participation à des causes marquantes. Ce symposium a mis en lumière la nature unique de la Fondation et de la communauté fiscale canadienne. C’était remarquable (comme plusieurs personnes me l’ont fait remarquer) de voir des participants aux intérêts divers et souvent opposés échanger leurs points de vue avec autant de civilité et de générosité.

Enfin, à la fin de mars, nous avons donné une conférence spécialisée sur les prix de transfert. Cet événement, organisé à la demande de nos membres, s’est vendu très rapidement, ce qui témoigne de l’importance croissante de ce domaine de la pratique et du besoin, au Canada, d’une formation spécialisée en la matière. Comme je l’ai mentionné dans un message précédent, la rétroaction des membres de la Fondation est très importante dans la formulation de notre programmation; cet événement était, entre autres choses, une réponse aux demandes des membres pour des événements d’une journée sur des sujets d’actualité. Je m’attends à ce que d’autres événements de ce genre se produisent à l’avenir.

C’est le 19 mars que le budget fédéral de 2019 a été déposé et j’étais à Ottawa pour le huis clos. Comme pour le budget de 2018, les mesures fiscales de cette année ont été généralement modestes (une modération qui est conforme à une approche préélectorale et à l’annonce antérieure du ministère des Finances que la réforme fiscale n’était pas sur la table). Ces mesures combinaient une gamme d’incitatifs étroitement ciblés, sur le plan de l’impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés, à des mesures anti-évitement spécifiques dans le domaine des entreprises et à des mesures fiscales internationales visant des enjeux particuliers. Dans certains domaines, une intention générale a été exprimée, avec la perspective de fournir des détails à l’appui après un examen et des consultations supplémentaires (comme dans le cas des transferts intergénérationnels d’entreprises) ou à un moment donné dans l’avenir (comme dans le cas de l’imposition des options d’achat d’actions). Même si l’avis de motion de voies et moyens connexe était relativement mince, certains des projets de loi – notamment dans le domaine de la fiscalité internationale – sont étonnamment complexes et pourraient avoir des résultats inattendus. Enfin, le budget a confirmé l’intention du gouvernement d’aller de l’avant avec diverses mesures annoncées précédemment, y compris celles de l’Énoncé économique de l’automne de novembre, et il a confirmé l’engagement du gouvernement dans la mise en œuvre, comme requis, de modifications techniques visant à accroître la certitude du régime fiscal. Les six prochains mois, jusqu’à l’élection fédérale, pourraient s’avérer intéressants, étant donné le climat politique actuel. Toutefois, ceux qui s’attendent à des mesures importantes sur le plan fiscal devront probablement patienter jusqu’après l’élection.

Je conclus ce message sur une triste note. Bon nombre de nos membres connaissent bien Susan Wong, qui a été gestionnaire de TaxFind à la Fondation. Nous avons été terriblement attristés par son décès le 25 février. Généreuse, gentille et sociable, Susan a été l’amie de tous au cours de ses 25 années à la Fondation, et c’était une employée inestimable dont l’engagement inlassable envers nos membres et son travail – le développement et la croissance de TaxFind – était essentiel au succès de la Fondation. Susan nous manquera beaucoup.

On se reparle le mois prochain.

Heather L. Evans,
Directrice exécutive et chef de la direction